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Conditions d'Utilisation

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Introduction

Ce Site Internet est produit par Henkel Belgium S.A., Avenue du Port 16, BE 1080 Bruxelles (Belgique) et/ou Henkel Nederland B.V., Brugwal 11, NL 3432 NZ Nieuwegein (Pays-Bas). Les informations disponibles sur ce site concernant Henkel Belgium S.A. et/ou Henkel Nederland B.V. (ci-après dénommées "Henkel"), les filiales de Henkel et les tiers, ont été rassemblées avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne sommes pas en mesure d´en garantir l´exhaustivité ni l´exactitude. Henkel n´assume aucune responsabilité quant à toute erreur éventuelle pouvant être contenue dans ce site.

En accédant à ce site, vous acceptez sans restriction ni réserve les présentes Conditions Générales d´Utilisation de ce Site Internet que vous pouvez visualiser ou imprimer en fichier pdf.

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Conditions Générales d’utilisation de ce site Internet

1. Droit d´auteur

Le contenu ainsi que la structure de notre site sont protégés par le droit d´auteur. En particulier, toute reproduction, adaptation, traduction, stockage et traitement sur d´autres supports, ainsi que le stockage ou le traitement électronique de son contenu et/ou de sa structure en entier ou en partie bénéficient de la protection par le droit d´auteur et requièrent l´autorisation préalable écrite de Henkel. Ainsi, toute reproduction d´informations ou de données, en particulier l´utilisation de textes ou de parties de texte ou d´images (à l´exclusion des photos de presse de Henkel), requiert l´autorisation préalable écrite de Henkel. Ces droits restent également en vigueur dans leur intégralité une fois que leur contenu est archivé.

Les photos de presse de Henkel peuvent être utilisées uniquement à des fins éditoriales. Les photos de presse de Henkel qui sont reproduites et/ou modifiées électroniquement à des fins éditoriales doivent comporter la notification de Copyright "© [Année] Henkel Belgium/Netherland S.A.. Tous droits réservés". La réimpression est gratuite, mais nous en demandons une copie pour nos dossiers.

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2. Marques

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3. Déni de responsabilité relatif aux sites Internet de tiers

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4. Clause de déni général

Toute responsabilité de Henkel relativement à un quelconque dommage résultant de l´utilisation de ce site Internet quelle qu´en soit la cause légale se limite aux dommages causés intentionnellement ou en raison d´une faute lourde. Dans la mesure où il existe une obligation de responsabilité de Henkel résultant d´un manquement à ses obligations contractuelles, le montant total des dommages et intérêts se limite au dommage prévisible. Cette dernière limitation n’affecte pas la responsabilité de Henkel en matière de responsabilité des produits ou relative à toute garantie donnée. Les limitations de responsabilités précitées ne s´appliquent pas en cas de décès, dommage corporel ou atteinte à la santé.

Henkel fait de son mieux pour préserver son site Internet d´éventuels virus mais nous ne sommes toutefois pas en mesure d´en garantir l´absence. C´est la raison pour laquelle nous vous recommandons de vous assurer d´une protection adéquate contre les virus (notamment par l´utilisation d´antivirus), avant le téléchargement de documents et de données.

Henkel ne garantit pas l'exactitude ni la fiabilité des informations contenues dans le présent site et n'assume aucune responsabilité eu égard à toutes erreurs ou omissions dans le contenu du présent site.

5. Prévisions et Déclarations d´Intention

Les déclarations prévisionnelles figurant sur ce site Internet ont été réalisées en fonction de nos connaissances et de nos convictions. Cependant, les résultats réellement atteints par Henkel peuvent être très différents de ces déclarations prévisionnelles, dans la mesure où ils dépendent d´un ensemble de facteurs de nature concurrentielle et macroéconomique qui ne sont pas toujours maîtrisés par Henkel. Sans préjudice de toutes obligations légales relatives à la modification de ces déclarations prévisionnelles, Henkel n´entend pas procéder régulièrement à la mise à jour des déclarations provisionnelles contenues dans ce site internet.

6. Produits et services Henkel

Les produits et services du groupe de sociétés Henkel sont disponibles dans de nombreuses parties du monde. Cependant, le présent site s’adresse uniquement aux utilisateurs domiciliés ou situés au Benelux. Dès lors, Henkel ne garantit pas qu´un produit ou service proposé sur ce site soit également disponible dans votre pays. Pour consulter la liste de tous les produits et services Henkel disponibles dans votre pays, veuillez vous rendre sur la page d´accueil Henkel de votre pays ; un accès direct y est fourni sur la page d´accueil de ce site internet sous le titre "Henkel Worldwide".

7. Affiliation

7.1 Inscription

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7.2 Profils et données personnelles

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7.3 Plaintes

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Si la plainte est fondée, le contenu en question peut être effacé. Dans les cas graves ou lors d’infractions répétées, le profil complet pourra être retiré du site et la personne en question se verra refuser l’accès à la plateforme.

Divers

Les présentes Conditions Générales d´Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois belges, néerlandaises ou luxembourgeoise, sans préjudice de la Convention européenne sur les Contrats de Vente Internationale de Biens, dont l´application aux présentes Conditions Générales est expressément exclue aux termes des présentes. Dans la mesure de ce qui est permis en vertu de la loi applicable, tout litige relatif à ce site Internet est soumis à la juridiction des tribunaux de Bruxelles en Belgique ou d’Utrecht aux Pays-Bas. Si l’une des dispositions des présentes Conditions Générales d´Utilisation était déclarée invalide, la validité des dispositions résiduaires ne serait pas affectée.

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